Calendrier du Conseil

Evénement

Titre:
Quand:: 23.05.2011 20.30 h
Où:: Mairie de Saint-Pierre de Lages - Saint-Pierre de Lages
Catégorie:: Conseil municipal

Description

Le Conseil municipal de Saint-Pierre de Lages se r�unira en s�ance ordinaire le lundi 23 mai 2011, � 20h30, en la salle du Conseil municipal.

L'ordre du jour de la s�ance est le suivant :

Approbation du P.V. pr�c�dent

D�lib�rations :

SICOLAN : r�partition du produit communal 2010 des Cotisations Fonci�res des Entreprises (CFE) des communes membres du SICOLAN.

SIVOM : transfert d�enveloppe pool routier 2009/2010 entre les communes de Lanta et Saint Pierre de Lages.

SIEMN : modification des statuts du syndicat (retrait de certaines communes du p�rim�tre du syndicat, transfert de comp�tence � transport et stockage de l�eau potable � du SIEMN au SMEA, � compter du 1er janvier 2010.

Syndicat intercommunal pour le transport des personnes �g�es : extension du p�rim�tre du syndicat.

Atelier Urbain � PLU : avenants en plus value � la mission d��laboration du PLU.

Adh�sion au service retraite du Centre de Gestion : nouvelle convention de partenariat entre le Centre de Gestion et la Caisse des D�p�ts et Consignations.

Personnel : cr�ation d�un emploi occasionnel au restaurant scolaire pour la p�riode du 14/06/2011 au 01/07/2011.

Tarifs cantine et garderie pour l�ann�e scolaire 2011/2012 : augmentation des tarifs.

Information :

Compte-rendu de la r�union sur l�Intercommunalit� chez Monsieur le Pr�fet de la Haute-Garonne.

Compte-rendu de la r�union du Syndicat Intercommunal d�Electricit� de Lanta.

Centre de loisirs.

R�glements cantine et garderie pour l�ann�e scolaire 2011/2012

Travaux : Panneau stationnement devant l��cole, panneau �glise, bacs � fleurs, achat aspirateur, tracteurs, outils.

CUMA entretien des chemins communaux.

Edgard DEMETZ ma�tre nageur : intervention en natation scolaire � la piscine de Balma p�riode du 7 janvier au 08/04/2011, ristourne de 20% sur les cours de piscine.

Sujets divers